Economie- Fiscalité

Les ministres de Bercy mettent en musique les dernières promesses d’Emmanuel Macron.

Le Figaro - 16 mai 2019

Bercy planche actuellement sur les dernières annonces du président de la République : une baisse de 5 milliards d’euros de l’impôt sur le revenu en 2020 pour 95 % des contribuables qui le payent actuellement, et les moyens de la financer (suppression d’organismes publics et de niches fiscales en faveur des entreprises, travailler plus…).

Les deux ministres concernés, Gérald Darmanin (Comptes publics) et Bruno Le Maire (Économie), poussent chacun leurs pions tout en respectant le « pacte de non-agression » qu’ils ont conclu il y a deux ans en investissant les lieux. Pour l’heure, leur entente est plus que cordiale et rarement leurs tiraillements se retrouvent sur la place publique. Une situation qui tranche avec certains tandems par le passé…

Fiscalité, dépenses : ce que le gouvernement prépare

L’impôt sur le revenu sera réduit de 5 milliards d’euros, en faveur de 95 % des ménages. Mais le financement de la mesure reste incertain.

Par Guillaume Guichard (lefigaro.fr)

FINANCES PUBLIQUES Bercy est à la manœuvre pour réaliser la baisse d’impôt sur le revenu (IR) de 5 milliards d’euros annoncée, en sortie de grand débat, par Emmanuel Macron. « Je veux des baisses pour ceux qui travaillent en réduisant significativement l’impôt sur le revenu », avait-il dévoilé devant les journalistes, le 25 avril. Pas moins de 15 millions de foyers verront leur impôt baisser, a précisé Bruno Le Maire dès le lendemain. Soit 95 % des contribuables, la classe moyenne, a ajouté en écho Gérald Darmanin le 8 mai.

L’option retenue était la plus forte de celles soumises au chef de l’État. Une autre, qui permettait de diminuer l’IR de 3 milliards d’euros, avait notamment été présentée. La piste privilégiée devrait se concrétiser par des gains compris entre 180 et 350 euros, a pris le risque de préciser Bruno Le Maire le 30 avril, alors que les détails de la mesure ne sont pas encore officiellement arbitrés.

Les baisses seront concentrées sur les contribuables se situant à la première tranche du barème de l’IR (soit de 9 965 à 27 519 euros de revenu fiscal pour une personne seule). Le gain moyen devrait se situer aux alentours de 300 euros, a ajouté pour sa part Gérald ­Darmanin.

Seuls les 5 % des contribuables les plus aisés verraient la baisse d’impôt leur passer sous le nez. Pour ce faire, le gouvernement a opté pour un abaissement, comme l’a révélé Le Figaro la semaine dernière, de la première tranche de 14 % à 11 % (voir nos éditions du 11 mai). De plus, l’entrée dans l’impôt, relativement abrupte aujourd’hui, sera adoucie. En revanche, les contribuables plus aisés pénétreront un peu plus rapidement dans la tranche à 31 %, car le gouvernement veut limiter leurs gains. Les seuils des tranches à 41 et 45 % seront également diminués de façon à, carrément, effacer les gains pour les plus riches de la baisse du taux de 14 % à 11 % sur la première tranche.

Reste à combler le trou de 5 milliards d’euros que cette baisse d’impôt, effective dès le 1er janvier 2020, creusera dans le budget de l’État l’année prochaine. Les grands arbitrages sont connus : ­environ 1 milliard d’euros doit être financé par la suppression de niches fiscales dont profitent les entreprises. Ce n’est pas la première fois que cette mésaventure leur ­arrive. L’année dernière, elles avaient vu l’exécutif redessiner à leur désavantage le très favorable régime des brevets, celui des intérêts d’emprunts et le régime de groupe. « Il est parfaitement cohérent de supprimer certaines niches fiscales inefficaces si, en même temps, on abaisse les taux d’impo­sition des sociétés », a justifié lundi dans les colonnes du Figaro le premier ministre, Édouard Philippe (voir nos éditions du 13 mai).

Dans le collimateur de Bercy, cette fois-ci, figure le gazole non routier utilisé par le secteur du BTP. Ce dernier bénéficie en effet d’une taxe sur le carburant minorée. L’aligner sur le droit commun rapporterait 900 millions d’euros à l’État. Le gouvernement avait déjà tenté de supprimer cette niche ­fiscale à l’automne 2018. La fronde des « gilets jaunes » avait sauvé le BTP. Cette fois-ci, il s’agirait d’étaler la mesure sur trois ans, afin d’accompagner le secteur par des aides spécifiques. Mais cela réduira du même coup les gains attendus par l’État l’année prochaine.

 

Le Fonds innovation critiqué par la Cour des comptes

Guillaume Guichard (lefigaro.fr)

Le Fonds pour l’innovation et l’industrie (FII), créé par Bruno Le Maire et doté en théorie de 10 milliards d’euros, est bancal, critique la Cour des comptes dans son rapport sur les comptes de l’État 2018 publié ce mercredi. Le montage mis en place pour donner naissance à ce fonds « a conduit à des opérations inutilement compliquées, en partie pour afficher une dotation de 10 milliards d’euros finançant l’innovation de rupture, alors qu’en pratique 250 millions d’euros lui seront effectivement consacrés annuellement », démontent ainsi les magistrats financiers. Le procédé est si complexe que le fonds n’a pas pu être opérationnel l’année dernière et n’a donc « participé au financement d’aucune entreprise » en 2018.

Pire, le FII n’apportera que 250 millions par an « dans un domaine où existent déjà de nombreux fonds publics (…) ainsi que des programmes budgétaires », lance la Cour qui recommande donc de le supprimer et de réintégrer ses moyens dans le budget de l’État. G. G.

Pour compenser, au moins en partie, la disparition en plusieurs étapes du GNR, d’autres niches sont reconsidérées. Les députés LREM travaillent sur la niche mécénat, qui a fait récemment l’objet d’un rapport critique de la Cour des comptes. D’autres s’interrogent sur la pertinence de certaines niches en faveur de l’investis­sement locatif, voire à nouveau sur la niche Copé, mécanisme d’exonération fiscale en faveur des entreprises qui a déjà fait l’objet d’ajustement à la baisse.

Comités Théodule

Le solde, c’est-à-dire l’essentiel du financement de la baisse d’impôt, devra être financé par des économies. Dans nos colonnes, Édouard Philippe a pointé en priorité les « l1200 » comités Théodule et autres autorités indépendantes (mais aussi Pôle emploi, sic). « On peut légitimement s’interroger sur l’efficacité d’un tel empilement et, plus globalement, sur la complexité de notre organisation administra­tive », a-t-il pointé.

Le gouvernement étudie également la possibilité de « travailler plus », comprendre « plus longtemps », avant de prendre sa retraite. « On considère qu’il vaut mieux baisser les impôts et travailler un peu plus parce qu’il y a plus d’espérance de vie », a lancé Gérald Darmanin fin avril sur Europe 1. Les arbitrages doivent être rendus début juin, après consultation des parlementaires.

Jusqu’à présent, les économies promises n’ont pas réellement financé les baisses d’impôts, re­grette en tout cas la Cour des comptes dans un rapport publié mercredi. « La baisse des prélèvements obligatoires fait l’objet de compensations (au profit des collectivités locales pour la suppression de la taxe d’habitation et de la Sécurité sociale pour la baisse des cotisations sociales), ce qui pèse sur le budget de l’État, souligne Didier Migaud, son premier président. Or, l’État a quelques difficultés à baisser ses propres dépenses. » Le grand plan de réorganisation et d’économies Action publique 2022, par exemple, laisse de surcroît la Cour du­bitative : « Des annonces ont été faites, il faut maintenant qu’elles se concrétisent dans des décisions. »

Les magistrats suggèrent par conséquent que les économies soient réalisées dans « l’ensemble du champ des administrations publiques et non du seul État », c’est-à-dire par exemple dans la Sécu­rité sociale. G. G.

À Bercy, Darmanin et Le Maire jouent « l’entente cordiale »

Par Guillaume Guichard (lefigaro.fr) Anne de Guigné

Il y a deux ans, à l’effarement des nombreux transfuges du PS chez En marche !, deux hommes de droite entraient à Bercy. Rescapés de la campagne de François Fillon, fragiles dans un environnement qu’ils ne maîtrisent pas, Bruno Le Maire et Gérald Darmanin s’accordent d’emblée sur un modus operandi. Pour résister en macronie, il leur faudra faire mentir la légende de Bercy des inévitables guerres de tranchées. Au premier Conseil des ministres, ils symbolisent leur « entente cordiale » par leur arrivée en covoiturage depuis le ministère.

lemaireAncien candidat à la primaire de la droite, Bruno Le Maire débarque en position de force à Bercy. Beaucoup moins connu que son aîné, Gérald Darmanin n’est pas pour autant un novice. L’élu du Nord, qui a piloté la campagne de Nicolas Sarkozy lors de la primaire, est l’un des meilleurs espoirs de la droite. Ministre plein au même titre que son voisin (mais quatre rangs en dessous dans l’ordre protocolaire - deux aujourd’hui), il n’entend pas jouer au petit frère. Et Bruno Le Maire ne rit pas quand un visiteur du soir lui glisse : « Ne joue pas contre Gérald, tu ne gagneras pas ! »

Alors que le reste de la macronie peste sur l’influence du pôle de droite de Bercy qui déséquilibrerait la politique présidentielle, les deux élus ne se laissent pas aller à étaler publiquement des différends ou à jouer aux petites phrases assassines l’un contre l’autre. Politiques expérimentés, les deux ministres ne veulent pas ouvrir un front entre eux, qui serait immédiatement exploité par leurs opposants. Ils savent aussi que l’Élysée ne supporte pas les couacs. « On est totalement raccord avec Gérald, vante Bruno Le Maire. Nous travaillons main dans la main depuis deux ans. » Ils s’appellent cinq fois par semaine et essaient de déjeuner une fois par mois ensemble. Pourtant, ce n’était pas gagné d’avance. « Malgré le fait qu’il n’y ait pas de hiérarchie entre nous et que les décrets décrivant nos fonctions ne sont pas toujours extrêmement clairs, on a su avec Bruno former un duo, pas un duel », jure Gérald Darmanin. Les visiteurs réguliers de l’Hôtel des ministres du 139 rue de Bercy confirment d’ailleurs, dans les grandes lignes, le storytelling officiel. « Ils ne forment pas un tandem, relativise un représentant patronal, habitué des deux cabinets. Je ne sens toutefois aucune tension entre les deux écuries et n’ai jamais entendu de piques de part et d’autre. »

Au fil des mois, le pacte de non-agression décidé entre le ministre de l’Économie et des Finances et celui de l’Action et des Comptes publics est, dans les grandes lignes, respecté. « Aucun des deux n’est guetté par l’oisiveté, cela aide à ne pas se tirer dans les pattes, observe le président de la région Hauts-de-France, Xavier Bertrand, grand ami de Gérald Darmanin. Et sur le fond, aucun n’a jamais tenu de position divergente. »

Cette discipline n’efface pas, bien sûr, l’inévitable rivalité entre les deux politiques ambitieux. Elle a affleuré lors de la dernière annonce présidentielle de baisse d’impôt sur le revenu de 5 milliards d’euros. Dès le lendemain de la conférence de presse d’Emmanuel Macron, les deux hommes s’empressent de colporter la bonne parole de l’exécutif dans les matinales radios et télé. Mais ce traditionnel « service après-vente » des mesures élyséennes prend des airs de concours de paternité, chacun tentant de s’approprier la très populaire promesse de réduction de la fiscalité…

À entendre les locataires du cinquième étage, celui de Gérald Darmanin, la répartition des tâches serait simple : à Bruno Le Maire les impôts des entreprises et du capital, et à leur ministre l’impôt « des gens », comme dirait Jean-Luc Mélenchon. Les proches du ministre de l’Action et des Comptes publics rappellent d’ailleurs qu’il a pris le premier le risque, au début du grand débat national, de présenter publiquement une proposition de baisse de l’impôt sur le revenu. À l’étage de Bruno Le Maire, on considère plutôt que « Darmanin a passé des semaines à lancer des assiettes en l’air pour exister ! ».

Et pour cause ! Pour l’entourage du ministre de l’Économie, la baisse d’impôt appartient au périmètre de… « BLM ». Comprendre Bruno Le Maire, qui a milité en ce sens durant le grand débat, et c’est lui d’ailleurs qui a présenté les différentes options de baisse d’impôt au président. « Nous travaillons seulement avec le 6e étage sur le financement de la mesure », rétorque-t-on au 5e, chez Darmanin. À Matignon, chez Édouard Philippe, on botte prudemment en touche, un peu à la François Hollande, sans trancher : tous deux sont en réalité compétents en matière de baisse d’impôt et « ils jouent ensemble ».

Malgré la volonté des ministres d’arrondir les angles et la bonne entente de leurs directeurs de cabinet, deux copains de 25 ans, les tensions sont inévitables à Bercy en raison de la consanguinité des sujets et des frontières mal dessinées. Les décrets d’attribution, petit traité de partage de Bercy publiés à la nomination des ministres, restent notamment flous sur la fiscalité des particuliers. Bruno Le Maire a hérité de la stratégique Direction de la législation fiscale (DLF), chargée de fournir les solutions techniques pour baisser ou augmenter les impôts. Mais comme rien n’est simple, Gérald Darmanin peut lui aussi y avoir recours.darmanin

Les deux ministres ont en commun un même geste transgressif, celui d’avoir largué les amarres de la droite. Avant ce virage, qui a fait d’eux des « traîtres » et des parias aux yeux de leurs anciens amis, leurs parcours construits au rythme des espoirs et errements de leur famille politique ne s’étaient jamais réellement croisés. De treize ans l’aîné, ancien directeur de cabinet de Villepin à Matignon, Bruno Le Maire perce dès l’élection de Nicolas Sarkozy en 2007. Il sera rapidement ministre. Gérald Darmanin n’a alors que 24 ans. Il a passé ses années de Sciences Po à Lille à courir les réunions des sections locales de l’UMP et est élu conseiller municipal de Tourcoing en 2008. En 2012, malgré la vague rose, ils s’assurent chacun une place à l’Assemblée, avec un agenda respectif bien précis. La présidence de l’UMP - face à Nicolas Sarkozy - deux ans plus tard pour Bruno Le Maire, la mairie de Tourcoing la même année pour Gérald Darmanin. La séquence de la primaire de la droite en 2016 ne les rapproche pas : Le Maire croit l’heure venue du renouveau et se lance sur son nom quand Darmanin choisit lui Sarkozy.

Entre le diplomate-écrivain reconnu et le talentueux petit-fils de harkis, pas vraiment d’atomes ­crochus donc, seulement quelques soirées communes au restaurant Bellota-Bellota, proche de l’Assemblée, et… Sébastien Lecornu, le ministre en charge des collectivités territoriales, qui réside dans l’un des appartements de Bercy. Ce très proche de Gérald Darmanin fut longtemps, avant de prendre son indépendance, l’homme de confiance de Bruno Le Maire dans l’Eure. Tous les trois dînent encore de temps en temps ensemble… Tandis que Darmanin se veut le héraut d’une forme de droite gaulliste et populaire, Bruno Le Maire aime se présenter comme le défenseur en macronie des finances publiques. Des nuances qui pèsent toutefois peu. En matière économique, comme d’ailleurs sur le reste, tout est tranché par l’Élysée. Seuls leurs styles s’entrechoquent. Au ministère, Bruno Le Maire est respecté mais pas forcément apprécié. Légions sont les récits de réunions où il ne passe qu’en coup de vent, l’air préoccupé. À l’opposé, Gérald Darmanin, en bon politique de terrain, s’est construit une petite popularité, en prenant du temps avec les uns et les autres. Des hauts fonctionnaires qui, traditionnellement, ne croisent jamais leur ministre, racontent enchantés avoir reçu un coup de fil en direct de « Gérald », planchant sur l’une de leurs notes.

Pour Darmanin, le quinquennat avait pourtant mal commencé. À l’été 2017, la première version de son projet de loi sur le droit à l’erreur est retoquée par Emmanuel Macron. Le président trouve qu’il manque de souffle. Quelques semaines après, il se voit reprocher la baisse de 5 euros des APL, « une connerie », aurait même taclé le chef de l’État. Le démarrage de Bruno Le Maire est plus flamboyant. Il a grillé tous ses vaisseaux en rejoignant le président et veut peser, quitte à agacer. En juillet 2017, il se lance dans un intense lobbying pour inciter le chef de l’État à revenir sur le report des baisses d’impôt et de la réforme de l’ISF annoncée par Édouard Philippe. Macron lui donne raison, Le Maire s’en vante : l’épisode déplaît. À l’automne, les rumeurs du mécontentement présidentiel sont omniprésentes.

L’ancien maire de Tourcoing a lui si bien remonté la pente qu’il est devenu un visiteur très écouté à l’Élysée. « Darmalin », comme l’a un jour surnommé Alain Juppé, sait aussi utiliser à plein son ministère. Il met en musique la suppression de la taxe d’habitation et le droit à l’erreur des contribuables. Il mène sans accroc la réforme du prélèvement à la source (PAS). Macron doute de l’avancement du dossier ? En patron de son administration, Darmanin assure que tout se passera bien lors du lancement en janvier. Ce qui fut le cas. Pour ne rien gâcher, ses déplacements fréquents auprès des douaniers lui donneraient presque des allures de ministre de l’Intérieur, un maroquin qui le fait rêver mais qui lui a été refusé lors du remaniement d’octobre.

Plus isolé, Bruno Le Maire trouve peu à peu sa place auprès d’Emmanuel Macron, qui a rapidement fait démentir les bruits de critiques. À la rentrée 2018, il arbitre en sa faveur contre le groupe majoritaire en imposant au calendrier parlementaire sa loi Pacte. Le texte, très technique, ne donne toutefois pas l’assise politique espérée au ministre, qui pâtit d’un agenda international très prenant. Sur le plan européen, Bruno Le Maire se bat pour défendre la ligne tracée par Emmanuel Macron.
À tous ceux qui lui posent la question de son avenir et lui imaginent un destin européen ou aux Affaires étrangères, Bruno Le Maire répond qu’il n’a qu’un souhait : rester le plus longtemps possible à Bercy. Peu prêtent cette intention à Gérald Darmanin. Ses mentors lui conseillent de rester au gouvernement afin de renforcer sa notoriété au niveau national et d’engranger de l’expérience. À moyen terme, il y a aussi la mairie de Tourcoing - sa ville, où il reste très présent et se rend chaque fin de semaine - et surtout la présidence de la métropole de Lille. La rumeur l’a donné partant lors du précédent remaniement, suite au décès de son successeur à Tourcoing. Après réflexion, il a décidé de rester. Quelques mois encore…

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